Document legal
Conditions generales d'utilisation
Derniere mise a jour : 17 mai 2026
1. Objet
Les presentes conditions encadrent l'utilisation de RoyalBot, un bot Discord destine a aider les administrateurs de serveurs a renforcer la moderation, la securite anti-raid et le suivi des actions.
2. Acceptation
En invitant RoyalBot sur un serveur Discord ou en utilisant ses fonctionnalites, l'utilisateur accepte les presentes conditions.
3. Conditions d'acces
L'utilisation de RoyalBot necessite un compte Discord et le respect des conditions d'utilisation de Discord.
4. Utilisation autorisee
RoyalBot doit etre utilise uniquement pour la gestion, la protection et la moderation de serveurs Discord.
5. Responsabilite
RoyalBot est fourni en l'etat. Les administrateurs restent responsables de la configuration du bot et des actions effectuees.
6. Sanctions et suspension
L'acces a RoyalBot peut etre limite, suspendu ou supprime en cas d'abus ou de violation des presentes conditions.
7. Modification des conditions
Ces conditions peuvent etre modifiees afin de refleter l'evolution du service, des obligations legales ou des regles de Discord.
8. Contact
Contact support : https://discord.gg/fGn9gCyepm.